Mentions Légales :

Evelyne Broha : Naturopathe

NATHYGEV

Adresse : 254 RTE DE LYON 69380 LOZANNE

Siret : 828 907 659 00019

APE : 8690F

Crédit

Réalisation du site : Hugo Mourlevat

Photographe portrait : Studio : EGERIE PHOTOGRAPHIE

Images et icônes : Pixabay, Visualhunt, The Noun Project

Éditeur

Evelyne BROHA

Nom commercial : NATHYGEV

Email : contact[at]nathygev[point]fr

Directeur de publication : Evelyne Broha

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

http://www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site « nathygev.fr » est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de NATHYGEV. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. NATHYGEV se réserve le droit d’engager des poursuites devant le juge civil et/ou le juge correctionnel à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom NATHYGEV et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de NATHYGEV.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi informatique et liberté, NATHYGEV a déclaré le présent site à la CNIL sous le numéro de déclaration. [2031196 v0]

Protection des données personnelles : 

Les données collectées sur ce site sont destinées à NATHYGEV qui, de convention expresse, est autorisé à les conserver en mémoire informatique. Ces informations ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous supprimerons de notre base de données toutes les informations vous concernant.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité contractuelle de NATHYGEV. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. NATHYGEV se réserve également le droit à tout moment et sans préavis d’apporter des améliorations et/ou modifications au site nathygev.fr. La responsabilité de NATHYGEV ne saurait être engagée pour :

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du sitenathygev.fr et notamment de toute perte d’exploitation, de perte financière ou commerciale, de perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du nathygev.fr.

Les dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site nathygev.fr.

L’impossibilité d’accéder au site nathygev.fr et/ou à l’un des sites internet lui étant lié.

Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site nathygev.fr

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects causés à tout tiers, y compris nathygev.fr, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site internet nathygev.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments quels que soit la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit NATHYGEV des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site nathygev.fr renonce également à exercer tout recours contre NATHYGEV dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site nathygev.fr. Enfin, les utilisateurs du site nathygev.fr ne peuvent mettre en place des liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de NATHYGEV.

Share This